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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SALAVERT
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RESERVE DES PAPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DES PAPES
CAVES SALAVERT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1720028
Date de dépôt :
13/11/1991
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
13/11/2001

Présentation de la marque RESERVE DES PAPES

Déposée le 13 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CAVES SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « RESERVE DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SALAVERT domicilié(e) LES MURES, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France.

La marque RESERVE DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DES PAPES est expirée depuis le 13 novembre 2001.

CAVES SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes : MONTESPAN et Cie , SOLEIL D'OR , ANTENOY , SOLEILLANT , COMTE DE TERREFONT , GRAPELIANDE , FONT-CLARET , COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN , GOUTTE VERMEILLE , RESERVE DE L'ARCHE


CAVES SALAVERT (S.A.) - LES MURES, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

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